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Caisse générale, inventaire principal (hors seconde guerre mondiale)

Présentation des notices

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  • 1280200401 AR 1 à 37
    Titre : 1. Cabinet
    Date : 1800/1970

    • 1280200401 AR 1
      Titre : 1.1. Organisation et fonctionnement de la Caisse
      Date : 1811/1949

      • 1280200401 AR 1
        Titre : CABINET - ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE LA CAISSE : - Gestion des boni de plus de cinquante francs par les préposés aux recettes, instructions : note, 1811. Pertes des garçons de recettes et remboursements de ces pertes, instructions : décision à caractère général, 1867 ; Attribution des excédents de recettes et des objets trouvés, instructions : note, 1867. - Gestion des comptes courants, instructions : rapport, avis, correspondance, 1871-1879. Compte postal n°12, fonctionnement : rapport, s.d. Mode de vérification des billets, modification : note, rapport, 1871. Utilisation des récépissés à vue, instructions : rapport, 1824-1843. - Organisation et fonctionnement des services et caisses, caisse des recettes : note, rapport, modèle de pièce d'écriture, 1857-1922 ; caisse des agents de change : note, circulaire, 1875-1879 ; caisse des comptes généraux, des avances, des dépôts et du Bureau des livres : note, circulaire, décret, 1857-1890 ; caisse des dépôts : note, rapport, circulaire, 1869-1890 ; galerie des recettes : rapport, 1890 ; caisse des paiements de billets à ordre : note, instruction, affiche, correspondance, 1849-1922. - Réseau des succursales et des bureaux auxiliaires, organisation : règlement, note, liste, 1883-1889. - Opérations bancaires, instructions : note, instruction, modèle de pièce d'écriture, rapport, 1889-1900. - Organisation de la Caisse générale, projets de modifications : rapport, modèle de pièce d'écriture, note de service, 1890-1923. - Renouvellement du privilège de la Banque de France, documentation : note, projet de loi, 1891. - Opérations de change avec l'étranger, établissement de tableaux statistiques pour l'Etat major des armées : correspondance, note, pièce d'écriture, 1916-1917. - Encaissement des chèques de voyage émis par l'Office National du Tourisme et ses correspondants, instructions et réglementation : rapport, modèle de chèque, correspondance, 1920. - Travellers chèques, demande de l'American Bankers Associa ion auprès des banques françaises pour favoriser leur encaissement : correspondance, note, lettre d'information, 1921 - Suppression des fractions du franc dans les écritures et arrondissement au franc inférieur, instruction : note de service, circulaire, état de l'encaisse, état de l'or sous dossier, 1949
        Date : 1811-1949

    • 1280200401 AR 1 à 3
      Titre : 1.2. Gestion du personnel
      Date : 1818/1970

      • 1280200401 AR 1
        Titre : - Agents de la Recette en ville et des comptoirs, enquêtes et sanctions infligées à différents employés pour des affaires de vols, détournements et pertes d'effets : rapport, extrait du registre des décisions du Gouverneur, décision, note, correspondance, acte de jugement, 1818-1949 - Etude sur la compression des cadres et sur le personnel titulaire par le Caissier principal L. PLATET le 18 juin 1932. - Jetons, répartition entre les agents de change de la Caisse principale : correspondance, état, 1859-1912
        Date : 1818-1949

      • 1280200401 AR 2
        Titre : 1. CABINET 1.2. PERSONNEL 1.2.1. Gestion des effectifs, des carrières et conditions de travail Agent de recette, création et modifications du poste : note de service, rapport, correspondance, statistique, 1890-1952 ; réforme du cadre de la recette : projet, rapport, correspondance, statistique, 1903-1951. Service de la recette et des comptoirs, affaires relatives à l'avancement du personnel : rapport, état récapitulatif des grades et appointements, note de service, correspondance, état récapitulatif du personnel, ordre de service, circulaire, 1919-1958. Avancement et revalorisation des salaires, revendications : correspondance, rapport, statistique, 1937-1952. Agents du comptoir de la délégation de Chamalières, avancement : note, correspondance, rapport, 1948-1950. Caisses et galerie des recettes, modification de la durée du temps de travail : circulaire, décret, rapport, 1923. Recette et comptoirs, enquêtes portant sur différents employés : rapport, 1928-1932. Délégation de Chamalières, projet de réduction de la durée du temps de travail : rapport, 1932. Pertes d'espèces et de billets des agents de la Galerie des agents hors Galerie manipulant des billets et des espèces, enquêtes : rapport, 1930-1932. Titularisation des agents de la Recette et des comptoirs, règlement intérieur : projet, correspondance, 1937-1939. Agents de la Recette et des comptoirs, gestion des effectifs : rapport, état, note, correspondance, 1937-1959. Gestion des effectifs, situation : état, juin 1966-juin 1970. Service de la compensation et de la Recette en ville, répartition des agents : rapport, note, état, décision de caractère général, janv. 1967-oct. 1970. 1.2.2. Mutuelles et sociétés d'épargne et de prévoyance Caisse de réserve des employés, modifications du fonctionnement de la caisse : rapport, correspondance, décret, 1873-1874. L'Union (caisse d'épargne du personnel de la Banque), organisation et fonctionnement : statut, rapport d'activité, 1890-1905 ; Société d'épargne des employés de la Banque de France, organisation et fonctionnement : statut, rapport d'activité, 1885-1905 ; Société d'épargnes, organisation et fonctionnement : règlement, 1875. Caisse de retraite des ouvrières de la Banque de France, création et organisation : rapport, règlement, note, correspondance, rapport comptable, statut, 1876-1900. Association Mutuelle des Ouvrières, statuts, 1874 ; comptes des exercices, 1899-1902. Société des Pensionnaires Mutuels, organisation et fonctionnement : correspondance, liste des membres du conseil d'administration, note, statut, rapport comptable, 1876-1905.
        Date : 1873-1970

      • 1280200401 AR 3
        Titre : 1. CABINET 1.2. PERSONNEL 1.2.2. Mutuelles et sociétés d'épargne et de prévoyance Union Mutuelle des Aides à la Recette, organisation et fonctionnement : liste des membres, statut, rapport d'activité, correspondance, 1883-1906. Société de Prévoyance des Employés, organisation et fonctionnement : rapport d'activité, correspondance, statut, 1891-1906.
        Date : 1883-1906

    • 1280200401 AR 3 à 35
      Titre : 1.3. Comptabilité générale
      Date : 1800/1940

      • 1280200401 AR 3
        Titre : 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.1. Statistiques générales « Statistique générale » : registre, [1922]. (détail des rubriques) Composition de l'encaisse (1807-1921) Encaisse et circulation (an VIII -1921) Mouvements de caisse (an VIII -1921) Comptes-courants (an VIII -1916) Comptes de dépôts de fonds et total des comptes particuliers (1895-1921) Comptes du Trésor (an XIV-1921) Escomptes (an VIII -1921) Avances sur titres (1818-1921) Avances sur lingots et monnaies (1808-1921) Billets à ordre, chèques et virements (1836-1921) Effets au comptant (an VIII -1921) Opérations diverses (an IX-1921) Opérations productives (an IX-1921) Dépôts libres (1853-1921) Dépôts engagés (1859-1913) Produits (an VIII -1916) Frais (an VIII -1916) Répartition des bénéfices (an VIII -1916) Actions (1807-1916) Taux de l'Escompte et des avances (1903-1916)
        Date : 1800-1922

      • 1280200401 AR 4
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.2. Situations journalières Situation journalière de la Caisse : registre, 28 déc. 1915-24 juin 1916. Situation journalière de la Caisse : registre, 26 juin 1916-23 déc. 1916.
        Date : 1915-1916

      • 1280200401 AR 5
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.2. Situations journalières Situation journalière de la Caisse : registre, 26 déc. 1916-23 juin 1917. Situation journalière de la Caisse : registre, 25 juin 1917-22 déc. 1917.
        Date : 1916-1917

      • 1280200401 AR 6
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.2. Situations journalières Situation journalière de la Caisse : registre, 26 déc. 1917-24 juin 1918. Situation journalière de la Caisse : registre, 25 juin 1918-24 déc. 1918.
        Date : 1917-1918

      • 1280200401 AR 7
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.2. Situations journalières Situation journalière de la Caisse : registre, 26 déc. 1918-24 juin 1919. Situation journalière de la Caisse : registre, 25 sept. 1919-24 déc. 1919.
        Date : 1918-1919

      • 1280200401 AR 8
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.2. Situations journalières Situation journalière de la Caisse : registre, 26 déc. 1919-01 juil. 1920. Situation journalière de la Caisse : registre, 07 juil. 1920-24 déc. 1920.
        Date : 1919-1920

      • 1280200401 AR 9
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.2. Situations journalières Situation journalière de la Caisse : registre, 27 déc. 1920-30 juin 1921. Situation journalière de la Caisse : registre, 01 juil. 1921-24 déc. 1921.
        Date : 1920-1921

      • 1280200401 AR 10
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.2. Situations journalières Situation journalière de la Caisse : registre, 27 déc. 1921-26 juin 1922. Situation journalière de la Caisse : registre, 27 juin 1922-23 déc. 1922.
        Date : 1921-1922

      • 1280200401 AR 11
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.2. Situations journalières Situation journalière de la Caisse : registre, 25 déc. 1922-25 juin 1923. Situation journalière de la Caisse : registre, 26 juin 1923-22 déc. 1923.
        Date : 1922-1923

      • 1280200401 AR 12
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.2. Situations journalières Situation journalière de la Caisse : registre, 27 déc. 1923-24 juin 1924. Situation journalière de la Caisse : registre, 25 juin 1924-24 déc. 1924.
        Date : 1923-1924

      • 1280200401 AR 13
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.2. Situations journalières Situation journalière de la Caisse : registre, 26 déc. 1924-30 juin 1925. Situation journalière de la Caisse : registre, 02 juil. 1925-24 déc. 1925.
        Date : 1924-1925

      • 1280200401 AR 14
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.2. Situations journalières Situation journalière de la Caisse : registre, 28 déc. 1925-25 juin 1926. Situation journalière de la Caisse : registre, 25 juin 1926-31 déc. 1926.
        Date : 1925-1926

      • 1280200401 AR 15
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.2. Situations journalières Situation journalière de la Caisse : registre, 06 janv. 1927-24 juin 1927. Situation journalière de la Caisse : registre, 25 juin 1927-24 déc. 1927.
        Date : 1927-1927

      • 1280200401 AR 16
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.2. Situations journalières Situation journalière de la Caisse : registre, 27 déc. 1927-23 juin 1928. Situation journalière de la Caisse : registre, 25 juin 1928-29 déc. 1928.
        Date : 1927-1928

      • 1280200401 AR 17
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.2. Situations journalières Situation journalière de la Caisse : registre, 02 janv. 1929-24 déc. 1929. Situation journalière de la Caisse : registre, 26 déc. 1929-30 juin 1930.
        Date : 1929-1930

      • 1280200401 AR 18
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.2. Situations journalières Situation journalière de la Caisse : registre, 01 juil. 1930-24 déc. 1930. Situation journalière de la Caisse : registre, 26 déc. 1930-24 déc. 1931.
        Date : 1930-1931

      • 1280200401 AR 19
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.2. Situations journalières Situation journalière de la Caisse : registre, 28 déc. 1931-31 déc. 1932. Situation journalière de la Caisse : registre, 03 janv. 1933-23 déc. 1933.
        Date : 1931-1933

      • 1280200401 AR 20
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.2. Situations journalières Situation journalière de la Caisse : registre, 26 déc. 1933-26 déc. 1934. Situation journalière de la Caisse : registre, 27 déc. 1934-24 déc. 1935.
        Date : 1933-1935

      • 1280200401 AR 21
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.2. Situations journalières Situation journalière de la Caisse : registre, 26 déc.1935-23 déc. 1936. Situation journalière de la Caisse : registre, 28 déc. 1936-31 déc. 1937.
        Date : 1935-1937

      • 1280200401 AR 22
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.3. Inventaires Inventaire de la Caisse : registre, 26 déc. 1912-24 déc. 1913. Inventaire de la Caisse : registre, 26 déc. 1913-24 déc. 1914.
        Date : 1912-1914

      • 1280200401 AR 23
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.3. Inventaires Inventaire de la Caisse : registre, 30 déc. 1914-27 déc. 1915. Inventaire de la Caisse : registre, 27 déc. 1915-23 déc. 1916.
        Date : 1914-1916

      • 1280200401 AR 24
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.3. Inventaires Inventaire de la Caisse : registre, 26 déc. 1916-22 déc. 1917. Inventaire de la Caisse : registre, 26 déc. 1917-24 déc. 1918.
        Date : 1916-1918

      • 1280200401 AR 25
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.3. Inventaires Inventaire de la Caisse : registre, 26 déc. 1918-24 déc. 1919. Inventaire de la Caisse : registre, 26 déc. 1919-24 déc. 1920.
        Date : 1918-1920

      • 1280200401 AR 26
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.3. Inventaires Inventaire de la Caisse : registre, 27 déc. 1920-24 déc. 1921. Inventaire de la Caisse : registre, 27 déc. 1921-23 déc. 1922.
        Date : 1920-1922

      • 1280200401 AR 27
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.3. Inventaires Inventaire de la Caisse : registre, 26 déc. 1922-23 déc. 1923. Inventaire de la Caisse : registre, 26 déc. 1923-24 déc. 1924.
        Date : 1922-1924

      • 1280200401 AR 28
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.3. Inventaires Inventaire de la Caisse : registre, 26 déc. 1924-24 déc. 1925. Inventaire de la Caisse : registre, 28 déc. 1925-31 déc. 1926.
        Date : 1924-1926

      • 1280200401 AR 29
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.3. Inventaires Inventaire de la Caisse : registre, 3 janv. 1927-24 déc. 1927. Inventaire de la Caisse : registre, 27 déc. 1927-29 déc. 1928.
        Date : 1927-1928

      • 1280200401 AR 30
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.3. Inventaires Inventaire de la Caisse : registre, 2 janv. 1929-24 déc. 1929. Inventaire de la Caisse : registre, 26 déc. 1929-24 déc. 1930.
        Date : 1929-1930

      • 1280200401 AR 31
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.3. Inventaires Inventaire de la Caisse : registre, 26 déc. 1930-24 déc. 1931. Inventaire de la Caisse : registre, 28 déc. 1931-31 déc. 1932.
        Date : 1930-1932

      • 1280200401 AR 32
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.3. Inventaires Inventaire de la Caisse : registre, 3 janv. 1933-23 déc. 1933. Inventaire de la Caisse : registre, 26 déc. 1933-26 déc. 1934.
        Date : 1933-1934

      • 1280200401 AR 33
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.3. Inventaires Inventaire de la Caisse : registre, 27 déc. 1934-24 déc. 1935. Inventaire de la Caisse : registre, 26 déc. 1935-24 déc. 1936.
        Date : 1934-1936

      • 1280200401 AR 34
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.3. Inventaires Inventaire de la Caisse : registre, 28 déc. 1936-31 déc. 1937. Inventaire de la Caisse : registre, 3 janv. 1938-31 déc. 1938.
        Date : 1936-1938

      • 1280200401 AR 35
        Titre : 1. CABINET 1.3. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1.3.3. Inventaires Inventaire de la Caisse : registre, 3 janv. 1939-30 déc. 1939. Inventaire de la Caisse : registre, 2 janv.-12 juin 1940.
        Date : 1939-1940

    • 1280200401 AR 36
      Titre : 1.4. Contrôle des services de la Caisse
      Date : 1887/1962

      • 1280200401 AR 36
        Titre : 1. CABINET 1.4. CONTRÔLE DES SERVICES DE LA CAISSE Encaisse or conservé dans la serre n°4 de la succursale de Versailles, vérifications de l'état du dépôt : extrait de procès-verbal du Conseil général, procès-verbal de vérification, 1887-1914. Constat d'une différence entre les espèces remises à l'assistance publique de Paris et la somme qui aurait dû être remise, enquête : correspondance, note, 1919-1920. Caisse deux et trois à Ventadour, contrôles des achats d'or et d'argent : registre, 24 mars-11 juin 1927. Vérifications du Contrôle général, procès-verbaux : registre, 1930-1931. Vérifications des services de la Caisse par le groupe mobile du Contrôle général, inventaires et contrôles du fonctionnement des services : rapport, enquête, note, 1943-1962.
        Date : 1887-1962

    • 1280200401 AR 37
      Titre : 1.5. Contentieux
      Date : 1918/1961

      • 1280200401 AR 37
        Titre : Augmenter les intérêts moratoires sur des effets reçus de différents tireurs (Kahn & Kahn, Société Paris-France, Mines de Meunhin, Mines d’Aniche, Bernot & Cie, Léon Riquet Frères), demande de la Banque Verley, Decroix et Cie : correspondance. 1918
        Règlement de la succession de Mme Marie, Mélanie, Gabrielle veuve TURQUAIS née JACOB, contentieux au sujet de l’ouverture d’un compartiment de coffre loué à la succursale de Lisieux : correspondance, acte authentique, note. 1938-1961
        Blocage de comptes et biens sous séquestre, dispositions légales à appliquer : instruction, JO. juin 1942-nov. 1946
        Date : 1918-1961

  • 1280200401 AR 37 à 40
    Titre : 2. Gestion de comptes
    Date : 1911/1926

    • 1280200401 AR 37
      Titre : 2.1. Compte postal n°12
      Date : 1919/1922

    • 1280200401 AR 37 à 38
      Titre : 2.2. Comptes de la Banque de France à l’étranger
      Date : 1915/1920

      • 1280200401 AR 37
        Titre : Comptes en dollars auprès de JP Morgan & Co, situation : note, pièce d’écriture, correspondance, état récapitulatif des opérations bancaires. 1915-1920
        Comptes en dollars et livres sterling ouverts auprès de la Banque d’Angleterre et JP Morgan & Co, enregistrement des opérations : registre. 1916-1919
        Comptes en livres sterling ouverts auprès de la Banque d’Angleterre, enregistrement des opérations : registre. 1916-1917
        Comptes ouvert auprès de la Banque d’Angleterre, réapprovisionnement du compte n°4 : correspondance, note, télégramme, état récapitulatif d’opérations bancaires. 1917
        Comptes en dollars et livres sterling ouverts auprès de la Banque d’Angleterre et JP Morgan & Co, enregistrement des opérations : registre. 1917-1919
        Comptes ouverts en Angleterre et aux États-Unis, situation : registre. 1917-1918
        Date : 1915-1920

      • 1280200401 AR 38
        Titre : Comptes en dollars et livres sterling ouverts auprès de la Banque d’Angleterre et JP Morgan & Co, enregistrement des opérations : registre. 1918-1920
        Date : 1918-1920

    • 1280200401 AR 38
      Titre : 2.3. Comptes de compagnies privées
      Date : 1911/1920

      • 1280200401 AR 38
        Titre : Compagnie des Mines d’Anzin, ouverture et gestion de comptes courants d’avances : note. 1911-1920
        Compagnie PLM par l’Equitable Trust Company, remboursement d’un crédit de 3 millions de dollars : correspondance. 1918
        Agent général des Postes américaines, transfert aux États-Unis de fonds conservés à Paris : correspondance. 1918
        Date : 1911-1920

    • 1280200401 AR 38 à 40
      Titre : 2.4. Comptes d’institutions bancaires étrangères
      Date : 1917/1922

      • 1280200401 AR 38
        Titre : Enregistrement quotidien de la situation des comptes de différentes banques suisses, américaines et anglaises (Banque fédérale suisse, Bankverein, Suisse, JP Morgan & Co, Brown Brothers & Co, Banque d’Angleterre, Banque nationale suisse à Bâle) : registre. s.d.
        Enregistrement quotidien de la situation des comptes de différentes banques anglaises et scandinaves (Banque d’Angleterre, Samuel Montagu, Lazard à Londres, Christiania Bank, Den Danske) : registre. s.d.
        Enregistrement quotidien de la situation des comptes de différentes banques anglaises, américaines, scandinaves et suisses (Banque d’Angleterre, Christiania Bank, Den Norske, Brown Brothers & Co, JP Morgan & Co, Bankverein, Suisse, Banque fédérale suisse à Genève et à Lausanne, Banque nationale suisse à Bâle) : registre. s.d.
        Enregistrement quotidien de la situation des comptes de différentes banques suisses, américaines, scandinaves, néerlandaises, espagnoles et italiennes (Bankverein à Bâle, Banque fédérale suisse à Genève et Lausanne, JP Morgan & Co, Lazard Frères à New York, L’Auerback à Amsterdam, Banque espagnole de crédit, National City Bank à New York) : registre. s.d.
        Enregistrement quotidien de la situation des comptes de différentes banques anglaises et américaines (Banque d’Angleterre, Samuel Montagu, Lazard à Londres, JP Morgan à New York, Brown Brothers à New York, New York City Bank) : registre. 6 juin-31 déc. 1917
        Enregistrement quotidien de la situation des comptes de différentes banques suisses, scandinaves, néerlandaises, espagnoles, argentines, italiennes et russes (Société de banque suisse à Bâle, Banque fédérale suisse à Genève et Lausanne, Banque nationale suisse, Christiania Bank, Norske creditbank, Central Banken for Norge, Den Danske Landmandsbank, Amsterdamske Bank, Banque de Paris et des Pays-Bas, Banque espagnole de crédit, Banque argentine et française, Credito Italiano, l’Auerbach, Banque française pour le commerce et l’industrie, Banque d’Etat de Russie) : registre. 6 juin-31 déc. 1917
        Enregistrement quotidien de la situation des comptes de différentes banques anglaises et américaines (Banque d’Angleterre, Samuel Montagu, Lazard Frères à Londres et New York, Brown Brothers, National City Bank, : registre. 2 janv. 1918-14 mai 1919
        Date : 1917-1919

      • 1280200401 AR 39
        Titre : 2. GESTION DE COMPTES 2.4. COMPTES D'INSTITUTIONS BANCAIRES ÉTRANGÈRES Enregistrement quotidien de la situation des comptes de différentes banques italiennes, américaines et suisses (Trésor italien, JP Morgan à New York, Crédit commercial de France, compte postal n°12) : registre, 2 janv. 1918-14 mai 1919. Enregistrement quotidien de la situation des comptes de différentes banques suisses, scandinaves, néerlandaises, espagnoles, argentines et italiennes (Banque nationale suisse, Société de banque suisse à Bâle, Banque fédérale suisse à Genève et Lausanne, Banque d'Etat de Russie, Christiania Bank, Den Norske, Akitiebolaget sveriges privata central bank, Den Danske Landmandsbank, Amsterdamske Bank, Auerback, Banque de Paris et des Pays Bas, Banque des Pays du Nord, Banque française commerce et industrie, Banco espagnol credito, Banque argentine et française, Louis Hirsch, Credito italiano, Central banken for norge) : registre, 2 janv. 1918-14 mai 1919. Enregistrement quotidien de la situation des comptes de différentes banques anglaises (Banque d'Angleterre, Lazard Frères à Londres, Samuel Montagu) : registre, 15 mai 1919-3 juin 1920. Enregistrement quotidien de la situation des comptes de différentes banques suisses, scandinaves, néerlandaises et espagnoles (Banque nationale suisse, Banque fédérale suisse à Genève et Lausanne, Crédit commercial de France, Banque française pour le commerce et l'industrie, Banque des Pays du Nord, Banque de Paris et des Pays-Bas, Banco Espanol de credito) : registre, 15 mai 1919-14 juin 1920. Enregistrement quotidien de la situation des comptes de différentes banques russes, sud-américaines, néerlandaises, espagnoles et scandinaves (Banque d'Etat de Russie, Chistiania Bank og Credit kasse, Central Banken for norge, Aktiebolaget sveriges privata central Bank, Den danske Landmandsbank, Banque française et italienne pour l'Amérique du Sud, Amsterdamske Bank, Auerbach, Banco espanol de credito, Banque argentine et française, Louis Hirsch) : registre, 1919-1922. Enregistrement quotidien de la situation des comptes de différentes banques américaines (JP Morgan, Brown brothers, Lazard Frères à New York, National City Bank, Federal Reserve Bank) : registre, 1919-1922. Enregistrement quotidien de la situation des comptes de la Société Générale de Belgique : registre, 1919-1922. Enregistrement quotidien de la situation des comptes de différentes banques suisses, scandinaves, néerlandaises et espagnoles (Banque nationale suisse, société de banque suisse, Banque fédérale suisse à Genève et Lausanne, Crédit commercial de France, Banque française pour le commerce et l'industrie, Banque de Paris et des Pays-Bas, Banque des Pays du Nord, Banco espanol de credito, Louis Hirsch) : registre, 1920-1921.
        Date : 1918-1922

      • 1280200401 AR 40
        Titre : Enregistrement quotidien de la situation des comptes de différentes banques anglaises (Banque d’Angleterre, Samuel Montagu, Lazard Frères) : registre. 1920-1921
        Enregistrement quotidien de la situation des comptes en dollars de différentes banques (Crédit Lyonnais, Banque de Mulhouse, Comptoir national d’escompte de Paris, Crédit commercial de France, Société générale, Lazard Frères, Banque française pour le commerce et l’industrie, Banque des Pays du Nord, Banque nationale de crédit, Louis Dreyfus) : registre. sept. 1920
        Enregistrement quotidien de la situation du compte de la Société Française de Banque et de Dépôts à Berlin et des marks à réaliser pour le compte de la Commission des Réparations : registre. mai 1921
        Date : 1920-1921

    • 1280200401 AR 40
      Titre : 2.5. Compte de la commission des réparations
      Date : 1921/1921

      • 1280200401 AR 40
        Titre : Conversion de 100 millions de marks en francs à l’aide de la Reichsbank pour le compte de la Commission des Réparations, ventes de devises : correspondance, télégramme, pièce comptable. 1921
        Date : 1921

    • 1280200401 AR 40
      Titre : 2.6. Compte de la Banque d’État de Russie
      Date : 1914/1926

    • 1280200401 AR 40
      Titre : 2.7. Compte du Gouvernement roumain ouvert dans le cadre de la convention financière du 8 décembre 1920
      Date : 1920/1925

      • 1280200401 AR 40
        Titre : Convention financière franco-roumaine du 8 décembre 1920, ouverture d’un compte « spécial » au profit du Gouvernement roumain : note de service, reçu, bulletin de versement, 1921 ; gestion du compte spécial du Gouvernement français dans le cadre de l’exécution de la convention : bulletin de versement, 1920-1925
        Date : 1920-1925

  • 1280200401 AR 40 à 57
    Titre : 3. Dépôts volontaires
    Date : 1827/1905

  • 1280200401 AR 58 à 59
    Titre : 4. Circulation fiduciaire
    Date : 1878/1962

    • 1280200401 AR 58
      Titre : 4. CIRCULATION FIDUCIAIRE Quantité de billets à émettre, discussions : rapport, extrait des débats parlementaires, presse, 1878-1884. Billets appartenant à la Banque de France en dépôt à la Banque de l'Algérie, étude des mouvements de ce dépôt-matière : graphique, état, note, 1918-1962 ; journal des mouvements de virements et de prélèvements : registre, 1926-oct. 1962. Retrait des billets de 5000 francs privés de cours légal, suivi de l'opération : correspondance, note, état, 1948-1949 ; retraits des billets du département de la Seine : état, note, registre, pièce comptable, circulaire, 1948-1950.
      Date : 1878-1962

    • 1280200401 AR 59
      Titre : Retrait des billets de 5000 francs privés de cours légal, retraits des billets du département de la Seine : registre, pièce comptable. 1948-1950
      Date : 1948-1950

  • 1280200401 AR 59
    Titre : 5. Participation à l’émission d’Emprunts nationaux
    Date : 1868/1937

    • 1280200401 AR 59
      Titre : Emprunt de 429 millions de francs / rentes à 3 %, participation à leur émission : circulaire, correspondance, loi, 1868.
      Emprunt de 3 milliards de francs / rentes à 5 %, participation à leur émission : note, état, loi, circulaire, pièce comptable, 1872.
      4e emprunt de la Défense Nationale / rentes à 4 %, participation à leur émission : circulaire, brochure, 1918.
      Emprunt national / obligations à 5 %, participation à leur émission : circulaire, note, loi, décret, pièce d’écriture, correspondance, rapport, brochure, affiche, état récapitulatif des souscriptions, 1919-1920.
      Bons de la Défense nationale, acquisition de bons par la banque Brown Brothers & Co (États-Unis) : pièce comptable, correspondance. 1915-1916 [1918]
      Émission des Bons et Obligations de la Défense nationale et de l’emprunt 5%, situation des déficits et excédents constatés par les guichets à l’occasion de la collecte d’or : état. juil.-déc. 1915
      Bons de la Défense nationale, acquisition de bons par le Crédit Commercial de France : pièce comptable, correspondance. 1917-1920
      Emprunt de la Défense nationale (tranche spéciale 3,50 % à 3 ans et 4 % à 9 ans), état des versements reçus à titre de souscription : état, correspondance. 1936-1937
      Date : 1868-1937

  • 1280200401 AR 60 à 257
    Titre : 6. Gestion des Espèces et de l’Or
    Date : 1814/1970

    • 1280200401 AR 60 à 69
      Titre : 6.1. Cabinet et administration
      Date : 1814/1939

      • 1280200401 AR 60
        Titre : 6. GESTION DES ESPÈCES ET DE L'OR 6.1. CABINET 6.1.1. Administration Pièces de 5 francs or, confections de sacoches dans les succursales : procès-verbal, 1891. Transactions impliquant de l'or, calcul de coûts : note, 1908-1909. Notes du Service des Espèces destinées au Gouverneur : note, état, 1915-1916. Opérations liées à l'or et à sa conservation à la Banque, instructions et documentation : note, correspondance, liste, état, 1926-1930. Monnayage, réponse de l'Administration des Monnaies et Médailles à une enquête sur ses activités de frappes de la monnaie : correspondance, enquête, mars 1931. Etude de la Banque des Règlements Internationaux concernant les caractéristiques de la monnaie française, réponse : enquête, avr. 1931. Budget, demande d'engagement d'un excédent de crédit pour des dépenses d'Administration supplémentaires liées à un accroissement d'activité : note, oct. 1931. Défense passive, établissement d'un plan de sauvegarde de l'encaisse (or et monnaies) : note, inventaire, circulaire, juil. 1938. 6.1.2. Correspondance avec les succursales et les clients de la Banque Opérations sur or, réponses types envoyées aux succursales et aux particuliers : note, correspondance, 1937-1939. Achats et ventes d'or, demandes de renseignements en provenance d'Afrique Équatoriale Française et d'Afrique Occidentale Française : correspondance, 1938-1939. Opérations sur or, comptes « clients », correspondance de la caisse générale avec les succursales au sujet des clients (classement alphabétique des noms de succursales) : note interne, 1932-1935.
        Date : 1891-1939

      • 1280200401 AR 61
        Titre : 6. GESTION DES ESPÈCES ET DE L'OR 6.1. CABINET 6.1.2. Correspondance avec les succursales et les clients de la Banque Opérations sur or, comptes « clients » , demandes de renseignements: correspondance (de A à L), 1932-1937. Opérations sur or, comptes « clients » , demandes de renseignements: correspondance (de M à Z), 1932-1937.
        Date : 1932-1937

      • 1280200401 AR 62
        Titre : 6. GESTION DES ESPÈCES ET DE L'OR 6.1. CABINET 6.1.2. Correspondance avec les succursales et les clients de la Banque Demandes de renseignements et d'opérations sur or, correspondance avec les succursales pour le compte de clients [De Agen à Brive] : note interne, 1931-1936.
        Date : 1931-1936

      • 1280200401 AR 63
        Titre : 6. GESTION DES ESPÈCES ET DE L'OR 6.1. CABINET 6.1.2. Correspondance avec les succursales et les clients de la Banque Demandes de renseignements et d'opérations sur or, correspondance avec les succursales pour le compte de clients [De Caen à Lyon] : note interne, 1931-1936.
        Date : 1931-1936

      • 1280200401 AR 64
        Titre : 6. GESTION DES ESPÈCES ET DE L'OR 6.1. CABINET 6.1.2. Correspondance avec les succursales et les clients de la Banque Demandes de renseignements et d'opérations sur or, correspondance avec les succursales pour le compte de clients [De Mâcon à Quimper] : note interne, 1931-1936.
        Date : 1931-1936

      • 1280200401 AR 65
        Titre : 6. GESTION DES ESPÈCES ET DE L'OR 6.1. CABINET 6.1.2. Correspondance avec les succursales et les clients de la Banque Demandes de renseignements et d'opérations sur or, correspondance avec les succursales pour le compte de clients [De Redon à Strasbourg] : note interne, 1931-1936.
        Date : 1931-1936

      • 1280200401 AR 66
        Titre : 6. GESTION DES ESPÈCES ET DE L'OR 6.1. CABINET 6.1.2. Correspondance avec les succursales et les clients de la Banque Demandes de renseignements et d'opérations sur or, correspondance avec les succursales pour le compte de clients [De Tarare à Voiron] : note interne, 1931-1936. Demandes de renseignements et d'opérations sur or, correspondance avec les succursales pour le compte de clients [Succursales de Paris et de banlieues] : note interne, 1931-1936. Demandes de renseignements et d'opérations sur or, correspondance avec les succursales pour le compte de clients [Autre services (dont direction du Contentieux et Secrétariat général)] : note interne, 1931-1936.
        Date : 1931-1936

      • 1280200401 AR 67
        Titre : 6. GESTION DES ESPÈCES ET DE L'OR 6.1. CABINET 6.1.3. Visites de la Caisse et des caves Enregistrement des corvées effectuées et des visites des caves : registre, 1927-1929. Enregistrement de visites faites à la Caisse : registre, 1933-1934, 1938. Procès-verbaux de visites des caves : registre, 1933-1937. 6.1.4. Dossiers documentaires et études « Causes des variations du cours de l'argent métal de 1914 à 1920 et leurs répercussions sur le système monétaire français » de M. P. JEANDEAU : mémoire, s.d. Nomination de M. Pierre QUESNAY au poste de directeur général de la Banque des Règlements Internationaux, pamphlet sur le Gouverneur MOREAU : note, s.d. Cisaillement de pièces par la Banque de France, dossier documentaire : affiche, presse, correspondance, note, instruction, 1814-1885. Avances sur lingots et monnaies, d'or et d'argent, dossier documentaire : note, correspondance, procès-verbal, instruction, 1839-1919. Instructions réglementaires concernant les passes de sacs, dossier documentaire : note, décret, [1852]. Documentation et échange d'informations, sur la réglementation bancaire, la circulation monétaire et fiduciaire de pays étrangers (Angleterre, Allemagne, Etats-Unis, Russie dont original signé de la Convention du 15 février 1861, Belgique), dossier documentaire : note, exposé, presse, transcription de presse, correspondance, JO, brochure, état, 1857-1917.
        Date : 1814-1938

      • 1280200401 AR 68
        Titre : 6. GESTION DES ESPÈCES ET DE L'OR 6.1. CABINET 6.1.4. Dossiers documentaires et études Circulation monétaire et fiduciaire des pays étrangers (Autriche-Hongrie, Suisse, Turquie, Italie, Hollande, Japon, Mexique-Pérou, Roumanie-Serbie-Bulgarie, Suède-Norvège-Danemark), dossier documentaire : note, exposé, presse, transcription de presse, correspondance, JO, brochure, état, 1857-1917. L'or (encaisse, achats et ventes, disponibilités, circulations et monnayage à l'étranger), dossier documentaire : correspondance, état, transcription de presse, 1860-1919. Fausses pièces et faux billets, dossier documentaire : presse, note, correspondance, circulaire, loi, tract publicitaire imitant des billets, 1864-1905. Dossier documentaire sur les envois de colis de métaux précieux, question des connaissements, : presse, 1890 ; contentieux avec la Royal Mail Steam Packet Company : correspondance, pièce comptable, liste, oct.-nov. 1875 ; relations avec des compagnies de transports : correspondance, statistique, pièce comptable, 1865-1891. Fabrication de monnaies d'or cassantes, dossier documentaire : rapport, correspondance, 1868-1908.
        Date : 1857-1919

      • 1280200401 AR 69
        Titre : Encaisse des succursales, évaluation : état. 1870
        Circulation des espèces numéraires, exposé sur le frai de l’or : rapport. déc. 1874
        La recherche, les transactions et la circulation de l’or dans le monde (Guyane française, États-Unis, Pays-Bas notamment), dossier documentaire : note, correspondance. 1876-1887
        La question de l’argent, dossier documentaire : note, extrait de procès-verbal de réunion, transcription de presse, JO. 1876-1886
        La circulation de monnaies étrangères sur le territoire français, dossier documentaire : presse, note, projet de correspondance, correspondance, JO. 1876-1884
        Les importations d’or, dossier documentaire : correspondance. 1877-1900
        Les exportations d’or, dossier documentaire : état, note, extrait de procès-verbal de réunion, correspondance. 1879-1900
        L’entretien du matériel de pesage de la Banque de France, dossier documentaire : note, inventaire, instruction, cahier des charges. 1880
        La question monétaire, dossier documentaire : brochure, presse. 1881-1892
        Accumulation d’encaisse métallique entraînant des difficultés dans le travail de reconnaissance des espèces, étude : rapport. avr. 1883
        Retrait des souverains antérieurs au règne de la Reine Victoria, avis de la Banque d’Angleterre : note. déc. 1889
        Les mouvements des matières d’or et d’argent de l’encaisse, dossier documentaire : état, note. [1889-1916]
        Les importations d’or, dossier documentaire : note, état, extrait de compte rendu de réunion, presse. 1889-1913
        Date : 1870-1916

    • 1280200401 AR 69 à 71
      Titre : 6.2. Relations avec l’étranger
      Date : 1890/1927

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